Article 1er: Est scolaire, tout élève fréquentant un établissement d’enseignement public ou privé et inscrit sur les listes de contrôle de l’établissement et suivant régulièrement les cours d’une classe de cet établissement.
Article 2: il doit répondre à la définition de l’amateur telle qu’elles est donnée par l’organisme compétent. Il ne doit remplir aucun emploi spécialement rémunéré à l’intérieur de l’établissement.
Chapitre II Qualification des UniversitésArticle 3: Sont Universitaires
1°) – Les étudiants de facultés, d’écoles et instituts de facultés répondant aux conditions des articles 4 et 5.
2°) – Les étudiants des établissements d’enseignement supérieur, ou technique supérieur, les étudiants des CAFOP Supérieur, répondant aux conditions de l’article 6.
Ils doivent satisfaire à la définition de l’amateur telle qu’elle est donnée par les fédérations internationales. Toute personne exerçant une fonction enseignante d’Education Physique et Sportive (titulaire ou délégué) dans l’enseignement public ou privé, est exclue des compétitions organisées ou contrôlées par l’OISSU.
Article 4: La qualification de l’étudiant de faculté, d’école ou d’institut de faculté est déterminée par la régularité avec laquelle il prépare et subit les examens sanctionnant normalement ses études.
Article 5: La qualification de l’élève d’un établissement d’enseignement supérieur technique supérieur ou CAFOP est déterminée par son assiduité. Il doit figurer à l’effectif de l’établissement et suivre régulièrement tous ses cours et travaux pratiques d’une classe ou d’une section de l’établissement. Quand l’admission dans l’établissement n’est pas limitée, ayant avec succès subi un concours d’entrée, seul l’étudiant dûment inscrit et suivant régulièrement les cours est qualifié. N.B: est exclu tout travailleur inscrit aux cours du soir dans un établissement supérieur.
Les étudiants des écoles des beaux-arts décoratifs, de notariat (à l’exception de ceux suivant les cours professionnels de ces derniers établissements) et les étudiants inscrits de promotion supérieur du travail sont qualifiés lorsque leur admission est subordonnée à un concours ou examen d’entrée ou dans le cas contraire après une année d’études sanctionnées par un examen subi avec succès.
Chapitre III CatégorieArticle 6: L’engagement à l’OISSU se fait: 1/ par ordre d’enseignement:
Article 7: L’élève ou l’étudiant n’est admis qu’aux épreuves réservées aux scolaires et étudiants de sa catégorie. Toutefois, un élève ou un étudiant peut être admis exceptionnellement à participer à certaines épreuves réservées aux élèves et étudiants de la catégorie immédiatement supérieure à la sienne, si le médecin reconnaît cette aptitude exceptionnelle et si mention de cette aptitude est faite sur la licence par le conseiller pédagogique de l’OISSU (tampon "surclasse". Même si la catégorie n’existe pas.
Article 8: Quand un élève ou un étudiant a été autorisé à compétir en catégorie supérieure dans une discipline sportive, il ne peut plus prendre part à aucune autre compétition dans sa catégorie normale: a)- après une seule épreuve disputée en catégorie supérieure lorsqu’il s’agit d’un sport individuel, b)- après deux matches disputés en catégorie supérieure lorsqu’il s’agit d’un sport collectif.
Chapitre IV La licence scolaire et universitaire I- Dispositions GénéralesArticle 9: L’élève ou l’étudiant, avant de participer aux épreuves sportives organisées par l’OISSU doit obtenir la délivrance ou le renouvellement de la licence le qualifiant pour l’association sportive de son établissement ou faculté.
A défaut:Article 10: Cependant les épreuves individuelles sont ouvertes aux élèves et aux étudiants d’un établissement ou d’une faculté dont l’association n’est pas constituée. Le nombre de licences qui leur sont délivrées pour leur permettre l’accès ne peut être supérieur à 05 lorsqu’il s’agit d’un établissement d’une faculté. Au-delà de cette limite, la constitution d’une association sportive réglementaire est obligatoire.
Article 11: Lorsque dans un établissement rattaché à une faculté il n’est pas constitué d’association sportive et que l’effectif de l’établissement est inférieur à 50 élèves, ceux-ci ne peuvent solliciter la délivrance ou le renouvellement d’une licence les qualifiant pour l’association sportive de la faculté à laquelle leur établissement est rattaché. Dans ce cas, ils doivent accomplir les formalités à l’égard des étudiants de facultés (art 20). Toutefois, dans une équipe représentant la faculté dans les épreuves de sports collectifs, le nombre des titulaires venus des établissements rattachés ne peut être supérieur au quart (1/4) du nombre des équipiers.
Article 12: L’élève ou étudiant ne peut être simultanément titulaire de deux licences. Dans le cas où il ne peut qualifié pour deux associations sportives, il doit opter en faveur de l’une d’elles à l’établissement de sa licence.
Article 13: En cas de perte d’une licence déjà délivrée ou renouvelée pour l’année scolaire en cours, un duplicata peut être délivré à la demande du titulaire sur production d’une photocopie de la carte d’identité scolaire et versement d’un droit équivalent au montant du carton de licence. Ce duplicata n’est toutefois valable que jusqu’à la fin de l’année scolaire en cours. Si le titulaire change d’établissement, il doit demander une nouvelle licence. Le bordereau présenté à l’appui de la demande de la nouvelle licence (art 16) doit faire mention du changement d’établissement et la licence périmée doit y être jointe. II – Licence de l’élève fréquentant un établissement scolaire A – Modalités de délivrance de la licence
Article 14: La licence de l’élève fréquentant un établissement, exception prévue à l’article 10, est délivrée sous le contrôle de l’association sportive de l’établissement. Elle est visée (signature manuscrite) du chef de l’établissement et oblitérée d’un cachet de l’établissement et non celui de l’association sportive. Toutefois, le chef d’établissement peut déléguer son visa à l’un de ses collaborateurs, spécialement mandaté par lui : cette délégation est co-signé par lui au verso de la feuille d’affiliation : elle est suivie de la signature du chef d’établissement et de celle de son mandataire.
Article 15: Dès le début de l’année scolaire, le conseiller pédagogique de l’OISSU tient à la disposition des associations sportives: 1°)- Des cartons de licences ; 2°)- Des cachets OISSU de validation des licences de l’année en cours. Les cartons sont adressés à toutes les associations dont la demande est appuyée du versement de leur droit à l’OISSU. Les cartons inutilisés en fin d’année scolaire peuvent être employés l’année suivante. Avant de retourner le carton de licence à l’OISSU pour l’enregistrement et délivrance définitive, le Secrétaire de l’association: 1°) – Remplit sans rature ni surcharge les deux volets de la licence ; 2°) – Les munit d’une photocopie (3×3) fixée à la place réservée à cet effet ; 3°) – Les faits signer par le titulaire ; 4°) – Les soumet au visa du chef de l’établissement ou de son mandataire (art. 14, 3ème alinéa) ; 5°) – Les oblitères du cachet de l’établissement (et non de celui de l’association) ;
Cet envoi est accompagné: A – D’un bordereau établi en double feuillet faisant mention des noms, prénoms, année de naissance, matricule et de son éventuel surclassement. Les établissements mixtes doivent établir des bordereaux séparés pour garçons et filles. B – Du certificat médical établissant l’aptitude physique à pratiquer les activités sportives.Article 17: La licence délivrée conformément aux dispositions des articles 14 à 16 est valable trois années consécutives à la condition d’avoir été renouvelées chaque année.
Pour obtenir le renouvellement d’une licence, le secrétaire d’une association sportive l’adresse au conseiller pédagogique de l’OISSU. Il joint à cet envoi: 1°) – Le bordereau de renouvellement en double feuillet visé par le chef d’établissement ou son mandataire, faisant mention des noms, prénoms, le numéro d’ordre année de naissance la classe et le matricule du titulaire. 2°) - Le certificat médicat établissant l’aptitude physique du titulaire.
Article 18: Le conseiller pédagogique de l’OISSU délivre et renouvelle la licence de l’étudiant inscrit en faculté, grande école ou institut. Il vise (signature manuscrite) et y appose le cachet de l’OISSU. Toutes les dispositions prévues aux articles 15, 16, 18 et 19 sont applicables à l’étudiant : Pour obtenir la délivrance ou le renouvellement de sa licence l’étudiant doit présenter les pièces justifiant: a) – Son identité et son âge ; b) – Son inscription dans une faculté, grande école ou inscrit c) – La nature et la date du dernier examen qu’il a subi avec succès (art. 3). d) – La nature et la date du dernier examen auquel il s’est présenté (art. 3) TITRE III – REGLEMENT DES EPREUVES ORGANISEES PAR L’OISSU Chapitre I Présentation obligatoire des licences - Sanctions
Article 19: Les épreuves organisées et contrôlées par l’OISSU sont ouvertes aux élèves et étudiants titulaires d’une licence valable pour l’année scolaire en cours.
Article 20: Avant chaque épreuve, tout concurrent est ténu de présenter sa licence délivrée ou renouvelée par l’OISSU.
Article 21: Le concurrent ne pouvant présenter sa licence avant une épreuve individuelle se voit refuser toute participation par l’organisateur, sauf s’il satisfait aux trois conditions suivantes: 1°) – Présentation d’une pièce prouvant formellement son identité (photocopie obligatoire); 2°) – Signature de la déclaration suivante: Je soussigné, nom prénom, date de naissance et matricule, certifie sur l’honneur être titulaire d’une licence OISSU valable pour l’année scolaire en cours, et délivrée avant la présente compétition date et signature. 3°) – Paiement immédiat d’une amende dont le montant est fixé par l’OISSU (1000 F CFA).
Article 22: Le joueur ne pouvant présenter sa licence avant un match disputé par l’équipe à laquelle il appartient doit s’abstenir d’y participer sauf s’il remplit les formalités prévues à l’article 21. Dans ce cas, mention doit être faite sur la feuille de match de la nature et du numéro de la pièce d’identité présentée en lieu et place de la licence, et la déclaration de l’intéressé doit être jointe à la feuille de match, ainsi que le montant de l’amende avant le début des compétitions. A défaut de l’une quelconque de ces formalités, l’équipe est battue et comptera zéro point.
Article 23: Le numéro de la licence de chacun des joueurs appartenant aux équipes présentes doit être obligatoirement noté sur la feuille de match (sauf exception prévue à l’article 21). A défaut, la commission compétente préjuge de la non-présentation de la licence et déclare l’équipe fautive battue par pénalité, quel que soit le résultat acquis sur le terrain.
Le fait d’inscrire sur la feuille de match le numéro d’une licence non délivrée ou non renouvelée est considérée comme une fraude.
Article 24: La récidive de non-observation des règles sanctionnant la non-présentation des licences peut entraîner la mise hors compétition de l’équipe fautive.
Article 25: La sanction prévue par les articles 21, 22 et 23 pour défaut de présentation de licence est prononcée sans préjudice de celles encourues par le capitaine de l’équipe et les dirigeants de l’association ayant autorisé la participation d’un joueur non qualifiable.
Chapitre II Engagements Les droits d’engagement feront l’objet en début d’année scolaire et universitaire d’une circulaire fixant le montant de ces droits.Article 26: Il est précisé : 1°) – Que les associations sportives des facultés ne peuvent cumuler le bénéfice des articles 14 et 32 ;
Article 27: Pour participer aux épreuves organisées par l’OISSU les concurrents doivent être régulièrement engagés dans les délais fixés.
Article 28: Les engagements pour être valables doivent obligatoirement être accompagnés des droits d’engagement.
Article 29: Les épreuves nationales organisées par l’OISSU sont ouvertes aux concurrents qualifiés par les délégués OISSU.
Chapitre III Lieu – dates – heures des rencontresArticle 30: Le lieu, la date et l’heure des épreuves organisées par l’OISSU à travers ses délégations, sont fixés par le conseiller pédagogique de l’OISSU de chaque localité.
Article 31: Dans toute épreuve individuelle, l’engagé ne répondant pas à l’appel des concurrents est déclaré forfait.
Article 32: Toute équipe ne se présentant pas sur le terrain, en tenue, un quart d’heure fixée, doit être déclarée forfait (sauf raison de force majeure justifiée).
Article 33: Tout changement de lieu, de date ou d’horaire doit être autorisé par le Conseiller pédagogique de l’OISSU, saisi au plus tard trois jours au moins (72 heures) avant la date de l’épreuve. En cas de rencontre annulée pour raison de force majeure imprévisible trois jours à l’avance, les deux équipes doivent en aviser immédiatement le Conseiller pédagogiques de l’OISSU. Toute équipe ayant négligé cette formalité, est battue par pénalité. Chapitre IV Forfait
Article 34: Toute équipe ne se présentant pas sur le terrain 15 minutes après le coup d’envoi est déclaré battue par forfait. Dans toute épreuve opposant deux équipes, l’association sportive ne présentant pas un nombre de joueurs qualifiés au moins égal au nombre minimum fixé, est déclarée forfait. De même, toute équipe se présentant sans accompagnateur à une compétition organisée par l’OISSU sera déclarée forfait. Le nombre minimum de joueurs qualifiés ou joueuses devant être présents est le suivant: Volley-ball 06 joueurs Basket-ball 05 joueurs Football 09 joueurs Handball 05 joueurs Rugby 12 joueurs
Article 35: Les forfaits prévus aux articles 31 et 34 (absence ou équipe incomplète) entraînent: 1°) – Le paiement des frais d’organisation de la compétition Primaire 5 000 F CFA Secondaire 10 000 F CFA Supérieur 15 000 F CFA Le non respect de l’alinéa 1 entraîne automatiquement la suspension de l’établissement jusqu'à nouvel ordre ; 2°) – L’équipe ainsi déclarée forfait compte zéro point au classement.
Article 36: Toute équipe qui est forfait le reste mais devra payer le droit d’appui qui est de vingt mille (20 000) francs si elle tient à ce que l’OISSU se penche particulièrement sur son problème.
Article 37: Lorsqu’une épreuve se dispute, l’équipe ayant été battue deux fois par forfait est déclarée forfait général, mise hors compétition durant la saison. Les résultats obtenus par ou contre une équipe déclarée forfait général sont annulés et n’entrent pas en ligne de compte pour le classement final.
Chapitre V TenueArticle 38: Dans les épreuves organisées par l’OISSU, les concurrents représentent l’association sportive de leur établissement ou faculté et doivent en porter les couleurs. Celles-ci doivent être déposées obligatoirement auprès du Conseiller pédagogique OISSU au moment de l’affiliation ou de l’engagement.
Article 39: Le concurrent ne se conformant pas à la règle peut se voir refuser la participation à l’épreuve par l’organisation ou par l’arbitre.
Article 40: Quand les couleurs de deux équipes adverses sont similaires, l’équipe visitée (recevant) devra en changer. Sur terrain neutre, l’équipe citée en premier doit changer ses couleurs.
Chapitre VI Terrain et matérielArticle 41: L’association sportive dont le terrain est désigné pour une compétition est responsable de la régularité de ce terrain et du matériel nécessaire à cette compétition et à la sécurité de tous les participants.
Article 42: Dans toutes les compétitions, les ballons sont fournis par les deux équipes, l’arbitre fera le choix.
Article 43: L’arbitre est le seul juge pour déclarer, éventuellement le terrain impraticable. (Aléas climatiques: vents, pluie, visibilité etc.…)
Chapitre VII ArbitreArticle 44: En cas d’absence de l’arbitre désigné par le Conseiller pédagogique de l’OISSU, l’épreuve doit avoir lieu et les équipes présentes ne peuvent se prévaloir de cette absence pour remettre la rencontre. 1°) – Si sur le terrain se trouve alors un arbitre officiel qui accepte de diriger la partie, l’arbitrage doit être confié. 2°) – sinon, l’arbitre est tiré au sort entre les représentants des Associations concurrentes. Une association ne présentant pas d’arbitre doit accepter celui de l’adversaire.
| DISCIPLINES | ARBITRAGES | DELEGUE | CHRONO MARQUEURS | |
| RUGBY | 03 | |||
| VOLLEYBALL | 02 | 01 | ||
| BASKETBALL | 02 | 01 | ||
| HANDBALL | 02 | 01 | ||
| FOOTBALL | 03 | 01 (sauf au primaire) | ||
| TENNIS DE TABLE | 02 | 01 juge-arbitre | ||
Article 45: Dans tous les cas où deux équipes jouent un match prévu par le calendrier d’une épreuve organisée par l’OISSU une feuille de match doit être établie.
Article 46: Cette feuille doit mentionner:
Article 47: Lorsqu’un concurrent (épreuve individuelle) ou le capitaine d’une équipe concurrente (sport collectif) croit pouvoir contester la régularité d’une épreuve il doit, dans tous les cas où cette contestation peut se faire avant le début de l’épreuve, déposer des réserves auprès de l’organisateur ou de l’arbitre.
Article 48: Dans tous les cas, ces réserves doivent être inscrites sur la feuille de match par l’arbitre sous la dictée de l’auteur des réserves, avant le début des compétitions.
Article 49: Toute réserve pour être valable, doit être confirmée dans les quarante huit (48) heures, par écrit. Et accompagné d’un droit dont le montant sera fixé chaque année avant le début des compétitions.
Article 50: Toutefois, le Conseiller pédagogique de l’OISSU peut et doit évoquer toutes le questions de qualifications portées à sa connaissance, quelle que soit la source de son information.
Article 51: Quand au cours d’une épreuve, un concurrent (épreuve individuelle) ou le capitaine (sport d’équipe) d’une équipe concurrente croit pouvoir contester la régularité de l’épreuve sur un point qui ne pouvait être en litige avant le début de la compétition, il doit faire des réclamations aussitôt que possible (arrivée de la course, premier arrêt de jeu).
Article 52: Dans tous les cas, ces réclamations doivent être mentionnées par l’arbitre sur la feuille de match après l’épreuve, sous la dictée des plaignants. Elles doivent être confirmées à l’article 49.
Article 53: Les parties intéressées par la décision de la commission ayant statué sur une réclamation peuvent faire appel de la décision. Dans tous les cas cet appel doit être adressé à la commission nationale des règlements et de pénalités et accompagné d’un droit dont le montant sera fixé avant le début des compétitions.
L’appel doit être interjeté dans le quarante huit heures qui suivent la notification de la décision contestée. TITRE III – REGLEMENT DES EPREUVES CONTROLEES PAR L’OISSU Article 54: En dehors des épreuves qu’il organise, l’OISSU contrôle toute épreuve ouverte aux scolaires et étudiants. Il en assure seul la propagande directe dans les établissements d’enseignement.
Article 55: L’OISSU est tenu de veiller à ce que les règles relatives à la qualification des participants, à leurs licences scolaires et universitaires, à leur classement par catégorie d’établissement soient respectées.
Article 56: Le calendrier des épreuves contrôlées par l’OISSU est fixé après accord entre la délégation OISSU intéressée et la Direction Nationale.
Article 57: L’OISSU doit interdire les épreuves non soumises à son contrôle.
I – Présentation obligatoire des licences sanctions
Article 58: Les dispositions des articles 2 et suivants sont étendues aux épreuves contrôlées par l’OISSU.
II – EngagementsArticle 59: Les dispositions des articles 29 et suivants sont étendues aux épreuves contrôlées par l’OISSU.
Article 60: La date de clôture des engagements, ainsi que le montant des droits d’engagements aux épreuves contrôlées par l’OISSU sont fixés par une circulaire au début de chaque année scolaire. III – Lieux – Date – Heures des rencontresArticle 61: Les dispositions des articles 35 et suivants sont étendues aux épreuves contrôlées par l’OISSU. Il est notamment précisé que les dates de ces épreuves doivent être arrêtées par l’OISSU;
IV – RepasArticle 62: La restauration des équipes en déplacement au niveau des Finales Départementales, Régionales et Nationales est assurée par l’OISSU.
V – Forfait - Tenue – Terrain – Matériel – Arbitrage – Feuille de match – Réclamation – AppelArticle 63: Toutes les dispositions relatives aux épreuves organisées par l’OISSU, sont étendues aux organismes affiliés à l’Office Ivoirien des Sports Scolaires et Universitaires (OISSU).
TITRE IV MANIFESTATION INTERNATIONALESArticle 64: Les représentants d’une association affiliée à l’OISSU ne peuvent participer à une manifestation sportive présentant un caractère international organisé en République de Côte d’ Ivoire ou à l’étranger sans autorisation préalable.
Article 65: Cette autorisation doit être demandée à la Direction Nationale de l’OISSU, un mois au moins à l’avance, par les dirigeants de l’association intéressée, dont la requête doit préciser:
Article 66: Les règlements des sports collectifs lors d’un tournoi feront l’objet d’une circulaire précisant toutes les règles de jeu, au début de chaque année scolaire.
IMPORTANT| GARCONS MINIMES – CADETS – JUNIORS SENIORS | FILLES MINIMES – CADETS – JUNIORS SENIORS |
| 100 m | 100 m |
| 200 m | 200 m |
| 400 m | 400 m |
| 800 m | 800 m |
| 1500 m | 1500 m |
| 3000 m | 3000 m |
| 5000 m | |
| HAUTEUR | HAUTEUR |
| LONGUEUR | LONGUEUR |
| TRIPLE SAUT | TRIPLE SAUT |
| POIDS | POIDS |
| DISQUE | DISQUE |
| JAVELOT | JAVELOT |
| RELAIS 4*100m | RELAIS 4*100m |
| 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| DISQUE | POIDS | JAVELOT | DISQUE | POIDS | JAVELOT | |
| 1kg | 4kg | 700g | 3kg | 1kg | 600g | |
| 1.5kg | 5kg | 700g | 4kg | 1kg | 600g | |
| 1.750kg | 6kg | 800g | 4kg | 1kg | 600g | |
| 2kg | 7.250kg | 800g | 4kg | 1kg | 600g |
| 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
| MINIME | 1kg | 4kg | 700g | 3kg | 1kg | 600g | |
| CADET | 1.5kg | 5kg | 700g | 4kg | 1kg | 600g | |
| JUNIOR | 2kg | 6KG | 800g | 4kg | 1kg | 600g | |
| SENIOR | 2kg | 7.250kg | 800g | 4kg | 1kg | 600g |
Article 1: Préambule La lutte Africaine est introduite au programme des activités sportives de l’OISSU, par souci de promotion et de vulgarisation de cette discipline. Le présent document est mis à la disposition des établissements d’enseignement public et privé désireux de s’engager au championnat de l’OISSU dans cette discipline.
Article 2: L’arène C’est une enceinte où se déroulent les compétitions de lutte. Elle comporte deux parties nettement séparées: 1) Les gradins et les tribunes réservées aux spectateurs. 2) Le plateau de compétitions, réservé aux équipes et officiels. Toutefois, les installations peuvent être adaptées selon le lieu de la compétition
Article 3: Les dimensions
Article 4: La tenue Le lutteur se présentera dans l’aire de combat en culotte, torse nu, pieds nus, onglets taillés très courts. La tenue de l’équipe sera de couleur uniforme. Le port d’objets susceptibles de blesser l’adversaire est formellement interdit au cours du combat (collier, bague, amulettes, etc…)
Article 5: Catégorie de poids Ecoles Primaires Collèges 1er jusqu’à 30 kgs 1er jusqu’à 37 kgs 2è 30 kgs à 31 kgs 2è 37 kgs à 39 kgs 3è 31 kgs à 33 kgs 3è 39 kgs à 42 kgs 4è 33 kgs à 35 kgs 4è 42 kgs à 45 kgs 5è 35 kgs à 38 kgs 5è 45 kgs à 48 kgs 6è 38 kgs à 41 kgs 6è 48 kgs à 51 kgs 7è 41 kgs à 45 kgs 7è 51 kgs à 55 kgs 8è 45 kgs à 49 kgs 8è 55 kgs à 59 kgs 9è 49 kgs à 55 kgs 9è 59 kgs à 65 kgs 10è 55 kgs et plus. 10è 70 kgs et plus Lycées 1er jusqu’à 40 kgs 6è 54 kgs à 58 kgs 2è 40 kgs à 43 kgs 7è 58 kgs à 62 kgs 3è 43 kgs à 46 kgs 8è 62 kgs à 65 kgs 4è 46 kgs à 50 kgs 9è 65 kgs à 70 kgs 5è 50 kgs à 54 kgs 10è 70 kgs et plus
Article 6: La pesée La pesée permet d’identifier le lutteur dans sa catégorie d’âge et de poids. N.B – Le Surclassement: Le surclassement de catégorie d’âge et de poids n’est possible que dans la catégorie immédiatement supérieure ; La surclassement est définitif pour tout élève ayant livré au plus deux combats dans la nouvelle catégorie.
Article 7: Programmation des compétitions 1) – Cycle Primaire
Article 8: Formules de compétitions 1) – Cycle Primaire Le regroupement des établissements se fait par poule et par inspection. L’épreuve se déroule selon le principe de l’élimination directe. L’équipe de lutte est composée de dix lutteurs répartis dans les dix catégories de poids après la pesée. L’équipe vainqueur est qualifiée pour le tour suivant. L’équipe vaincue est éliminée de l’épreuve. 2) – Cycle secondaire La compétition se déroule par poule sous forme de championnat, c’est-à-dire qu’à l’intérieur de chaque poule, toutes les équipes se rencontrent entre elles.
Article 9: Durée du combat Catégorie Primaire : 5mn (2mn × 2 + 1mn de pause) Catégorie Collège : 7mn (3mn × 2 + 1mn de pause) Catégorie Lycée : 10mn (4mn × 2 + 2mn de pause)
Article 10: Victoire à la Lutte Africaine La victoire s’obtient par :
Article 11: Cotation
Article 12: Classement Le total des points obtenus par chaque équipe départagera les deux en compétition. Si à l’issue de la rencontre les deux équipes sont à égalité, les critères ci-après seront successivement pris en compte pour les départager. Le plus grand nombre de victoire par « tomber », puis par « terrassement ». Si l’égalité persiste, on précédera par tirage au sort des catégories ayant fait match nul pour un match de barrage.
Article 13: Combat de Barrage Le combat de barrage pourrait être envisagé pour départager les équipes parvenues à égalité. Ce combat ne peut intervenir que par tirage au sort s’il y a lieu, dans les catégories ayant fait match nul.
Article 14: Réserves et Réclamations Les réserves se font avant la rencontre: Qualification des lutteurs Etat de l’aire de combat Les réclamations portent sur la violation des règles au cours des compétitions ; Les réserves et réclamations sont dictées par le plaignant et consignées par l’arbitre sur la feuille de match en présence du capitaine ou de l’entraîneur de l’équipe.
Article 15: Les officiels techniques Le Président du Jury ou chef du plateau coordonne toutes les activités du jury et veille à la stricte application du règlement. Il tient également la feuille de match. Le combat est dirigé par trois officiels : Un arbitre au centre de l’aire de combat Deux juges assis aux abords immédiats de l’aire de combat sous le contrôle du Chef du plateau qui décide en cas de litige, son avis étant prépondérant. Le chronométreur contrôle le temps du combat, la pause et les arrêts ; Le marqueur s’occupe du tableau d’affichage.
Article 16: Les interdits en lutte Africaine
Article 17: Les Sanctions contre les lutteurs et les encadreurs Avertissement suites à une observation verbale ou lorsqu’on enfreint le règlement ; Il est inscrit sur la feuille de match ; Disqualification pour le combat par suite d’une infraction grave ou après le troisième avertissement ; Exclusion du tournoi en cas d’infraction très grave.
Article 18: Les récompenses Elles sont laissées à l’appréciation de l’OISSU.
REGLEMENTS SPECIFIQUES DES SPORS COLLECTIFS SPORTS COLLECTIFS FOOTBALL HANDBALL BASKETBALL VOLLEYBALL RUGBY REGLEMENTS DES CHAMPIONNATS DES SPORTS COLLECTIFS GENERALITESArticle 1: Les dispositions aux paragraphes I à IV sont applicables sauf dans le cas exceptionnel où plus de deux équipes sont appelées à disputer dans la même journée, un tournoi comptant pour une phase particulière de la compétition.
Article 2: Dans cette hypothèse, les associations intéressées doivent se conformer aux dispositions du paragraphe VII. TITRE I: REGLE DU JEU
Article 3: Dans chaque sport, les Règles de Jeu sont définies par le code de la Fédération dirigeante agrées par le Ministère des Sports et Loisirs.
Article 4: Toutefois, par dérogation à ce principe et dans certains cas précis, le remplacement d’un joueur est admis dans le secteur scolaire, alors qu’il n’est pas autorisé par les règlements fédéraux.
CHAPITRE I : RUGBYArticle 5: Une équipe comprend 23 joueurs : 15 joueurs entrants plus 8 remplaçants Dans toutes les catégories, 6 joueurs peuvent être remplacés durant toute la partie.
CHAPITRE II: FOOTBALLArticle 6: Une équipe comprend 16 joueurs : 11 joueurs entrants dont 10 de champs et 1 gardien plus 5 remplaçants dont 4 joueurs de champ et 1 gardien. Dans toutes les catégories 4 joueurs peuvent être : remplacés durant toute la partie.
CHAPITRE III: HANDBALLArticle 7: Une équipe comprend 12 joueurs: 7 joueurs entrants dont 6joueurs de champ et1gardien, 5 remplaçants. N.B: Tout joueur peut être gardien.
Article 8: Un joueur ayant remplacé le gardien pourra durant la partie jouer à un autre poste et vice- versa.
Article 9: Les joueurs pourront être remplacés à tout moment de la partie en respectant la zone de remplacement.
Article 10: Le gardien se différencie de ses partenaires et adversaires par la couleur de son maillot.
CHAPTRE IV: VOLLEY-BALLArticle 11: Une équipe comprend 12 joueurs: 6 joueurs entrants et 6 remplaçants dans toute les catégories; parmi ces 12 joueurs, il peut être désigné un joueur libero.
N.B: L’introduction d’un libero est facultative.Article 12: Les sets se jouent à 15point pour toutes les catégories Le 5è set se joue à 15 points Pour tous les SETS, un écart d’au moins 2 points est exigé pour la Victoire
CHAPITRE V: BASKETBALLArticle 14: Il ne peut être inscrit sur la feuille de match plus de joueurs que le maximum pouvant entrer en jeu. Les noms des remplaçants doivent avoir été inscrits sur la feuille de match avant le début de la rencontre.
Article 15: Le remplacement doit être demandé à l’arbitre par le Capitaine ou le manager de l’équipe à un arrêt normal de la partie sauf au HANDBALL.
Article 16: Mention du remplacement doit être faite par l’arbitre sur la feuille de match.
TITRE II: COMPOSITION DES EQUIPESArticle 17: En aucun cas, un joueur ne peut renforcer une équipe engagée dans la compétition intéressant une catégorie inférieure à la science.
Article 18: Au contraire, aux termes de l’article 8 des règlements généraux, un élève surclassé peut compléter une équipe dans la catégorie immédiatement supérieure du même ordre d’enseignement.
Article 19: Toutefois quand le surclassement est admis le nombre de joueurs autorisés à compléter une équipe dans la catégorie supérieure est ainsi limitée : BASKET-BALL………………….2 FOOTBFALL……………………4 HAND-BALL…………………….2 RUGBY………………………….5 VOLLEY-BALL…………………2
Article 20: Le tableau “A” en annexe met en évidence : *Colonne A, le nombre minimum de joueurs à réunir pour que le match commence (en deçà : Forfait de l’équipe incomplète) ; *Colonne B, le nombre maximum de joueurs présente simultanément sur le terrain ; *Colonne C, le nombre maximum de joueurs autorisés à entrer en Jeu par le fait de remplacements.
TITRE III: PARTICIPATION DES TITULAIRES D’UNE EQUIPE PREMIERE AUX MATCHES INTERESSANT UNE EQUIPE INFERIEURSArticle 21: Dans un établissement à Cycle long (classe de la 6ème à la Terminale), l’engagement de l’équipe 1er Cycle ou Collège, n’est plus subordonné à l’engagement préalable d’une équipe dite 2è Cycle ou Lycée.
Article 22: Un établissement qui ne dispose que des classes de la 6ème à la 2è appartient à la catégorie 1er Cycle ou Collège.
Article 23: Par extension des dispositions de l’article 9 des règlements généraux, il est entendu que lorsqu’une association sportive est représentée par plusieurs équipes dans une compétition intéressant les élèves appartenant à une catégorie déterminée, tout joueur ayant participé à deux matches intéressant l’équipe première (A) ne peut prendre part dans l’une des équipes secondes (B) de la même catégorie.
Article 24: Bien entendu, lorsqu’un joueur « surchasse » a participé à un match de l’équipe première de sa catégorie et qu’il a, en outre, pris part à un match intéressant une catégorie supérieure à la sienne, il n’est plus qualifié pour prendre part dans une équipe deuxième, troisième etc. … de sa catégorie.
TITRE IV: LIMITATION DES PARTICIPATIONS MULTIPLESArticle 25: Sauf lorsque la formule de la compétition (tournoi) autorise implicitement une dérogation à cette règle, il est attendu qu’un joueur ou une joueuse ne peut prendre part à deux matches dans un sport déterminé ou dans deux sports différents au cours de la même journée.
Article 26: En cas d’infraction à cette règle, les deux matches auxquels il a pris part seront perdus par les deux équipes fautives.
TITRE V: FORFAITSArticle 27: Tout équipe ne se présentant pas dans les délais requis et qui ne satisfait pas aux conditions de participation conformément à l’article 41 des règlements généraux sera déclarée forfait.
Article 28: Quand une association engage deux équipes dans la même catégorie et dans la même discipline, le forfait de l’une dite « première » ne peut en aucun cas entraîner le forfait de l’équipe second « B ».
Article 29: Tout forfait dans un sport donné entraîne une amende qui devra être payée par l’association fautive avant même que l’une quelconque de ses équipes dans tous les sports ne reprenne la compétition.
TAUX FORFAITS: - 1er Degré……………………………………………………………. = 5 000 F - 2è Degré…………………………………………………………….. = 10 000 F - Enseignement supérieur et CAFOP……………………………… = 15 000 F TITRE VI: EQUIPES A EGALITE I – Egalité à la fin d’un match CHAPITRE I: BASKETBALL ARTICLE 30: Il n’y a pas de match nul même en poule lorsqu’à la fin du temps réglementaire, deux équipes sont à égalité ; on procède à 5 lancer-francs pour chaque équipe. CHAPITRE II: VOLLEYBALLArticle 31: Il n’ y a pas de match nul même en poule même si les sets sont joués au temps. Le dernier set départagera les 2 équipes par un écart de 2 points au moins.
CHAPITRE III: AUTRES SPORTSArticle 32: Quand deux équipes terminent à égalité à la fin du temps réglementaire, lors d’un match éliminatoire il n’y a pas lieu à prolongation. Le match nul est homologué et les équipes comptent chacune 1 point au classement.
Article 33: Lorsqu’à la fin d’un match de barrage ou d’une finale, deux équipes sont à égalité à la fin du temps réglementaire, elles seront départagées : Alinéa 1: pour le football Par une série de 5 tirs aux buts, par 5 joueurs différents si le match nul persiste, par une série de 5 tirs, par 5 joueurs jusqu’à ce qu’une équipe devance l’autre. Alinéa 2: Pour la hand-ball La formule est la même qu’au football, sauf que le nombre de tirs est de 6. Si aucun résultat n’est intervenu, l’arbitre, en présence des deux capitaines, procédera au tirage au sort pour désigner le vainqueur.
II- EGALITE A LA FIN D'UNE POULEArticle 34: Quand à la fin d’une poule deux équipes seulement terminent à égalité de points, celle qui a battu l’autre la devance au classement. Si les deux équipes n’ont pu se départager au cours du ou des matches les ayant opposées (match nul dans le cas d’une poule aller, deux matches nuls ou victoires partagées dans le cas d’une poule « aller et retour », elles sont alors seulement départagées par le « goal average ».
Article 35: Quand plus de deux équipes terminent à égalité de points, on procède par le goal average. Et si l’égalité persiste, elles sont départagées par la meilleure attaque.
Article 36: S’il est prévu que deux équipes de la poule soient qualifiées pour la suite de la compétition, la plus forte désignée par le goal average est retenue d’office : 1 match de barrage départagera les deux suivantes.
Article 37: le goal average ne permet aucune sélection, le choix des équipes appelées à se rencontrer en barrage est déterminé par le tirage au sort.
III- « GOAL AVERAGE »Article 38: Dans tous les cas où le goal average intervient dans une poule à égalité de points, on calcule : (1)- en prenant seulement en considération les résultats des matches ayant opposé deux à deux les équipes à égalité ; (2)- sauf en volley-ball, où l’on calcule la différence des sets marqués « pour » et des sets marqués « contre », ceci dans l’ensemble des matches à considérer. En calculant la différence des sets marqués « pour » et des sets marqués « contre » et si ceci ne donne pas des résultats, on calcule la différence des points marqués « pour » et des points marqués « contre ».
TITRE VII: REGLES PARTICULIERES AUX TOURNOISArticle 39: Lorsque l’Office Ivoirien des Sports Scolaires et Universitaires est appelé à organiser la phase terminales des compétitions en réunissant trois ou quatre équipes sur le même terrain, il conviendra d’adopter la formule « tournoi ».
Article 40: Tournoi à trois Chaque équipe rencontre chacune des deux autres. Le premier match étant tiré au sort. L’équipe exempte rencontre le vaincu puis le vainqueur du premier match.
Article 41: Tournoi à quatre - Match n° 1 : A contre B - Match n° 2 : C contre D - Match n° 3 : match de classement - Match n° 4 : Finale des vainqueurs.
CHAPITRE III: EQUIPES A EGALITEArticle 43: A la fin d’un match Les tirs au but ou lancer francs sont toujours joués pour départager deux équipes de basket-ball, de hand-ball ou de football, à égalité à la fin de la partie. Toujours si à l’issue de la seconde série aucun résultat n’est encore acquis, les équipes en présence sont départagées par tirage au sort.
Article 44: A la fin d’un tournoi à trois Quand les équipes sont à égalité de points, (1 victoire et 1 défaite chacune) à la fin d’un tournoi de basket-ball, de hand-ball et de football, elles sont départagées par le jeu du « goal average».
Article 45: Celui-ci est calculé au quotient (Titre 6, parag.III art. 39 alinéa 2). Si ceci ne donne aucune décision, appliquer la règle du tirage au sort.Article 46: Quand trois équipes de volley-ball sont dans les mêmes cas, elles sont départagées par le « goal average » établi suivant les dispositions du Titre VI paragraphe III article 39 alinéas 2.
CHAPITRE IV: DUREE DES MATCHES DE TOURNOIArticle 47: La réserve est formulée conformément aux articles 61 à 66 des règlements généraux. Pour être valable, elle doit être confirmée dans les quarante huit (48) heures, par réclamation adressée au Conseiller Pédagogique de l’OISSU concerné en y joignant le droit dont le montant est de 5000 francs.
Article 48: L’appel doit être interjeté par les parties intéressées, dans les 48 heures qui suivent la notification de la décision contesté en y joignant le droit dont le montant est de 10 000 francs.
TITRE IX: LICENCESArticle 49: Le carton de licence est vendu à 200 francs.
Article 50: Le renouvellement de la licence est de 200 francs.
Article 51: Pour l’enregistrement et le renouvellement des licences, tous les établissements engagés à l’OISSU à la délégation régionale ou départementale dont ils dépendent, les listes des classes signées, cachetées et datées par le chef d’établissement ou son mandataire et mentionnant les numéros matricules de chaque élève.
Article 52: Ces listes devant être déposées à une date limite qui sera fixée par le conseiller Pédagogique de l’OISSU. Autrement, passé le délai fixé, aucune licence ne pourra être enregistrée ou renouvelée.
TITRE X: SANCTIONSArticle 53: Tout joueur exclu définitivement ou expulsé du terrain par l’arbitre est suspendu pour les deux matches suivants y compris le match en cours dans tous les sports, sans préjudice de sanctions pouvant être prononcées plus tard par la commission des règlements et de pénalités.
Article 54: Pendant la durée de cette suspension, ce joueur ne pourra prendre part à aucune autre compétition organisée par l’OISSU.
Article 55: Au Hand-ball, tout joueur disqualifié peut être remplacé après les 2mn ou être suspendu selon le rapport de l’arbitre. Un joueur suspendu expulsé ou exclu est automatiquement suspendu pour deux (2) matches.
Article 56: Toute association n’ayant pas déposé la liste des classes de son établissement avant la date prévue, ne sera pas autorisée à prendre part aux compétitions.
Article 57: Lorsqu’une équipe reçoit sur son propre terrain, elle est responsable de tout incident pouvant subvenir avant, pendant et après le match.
Article 58: Sur le terrain adverse, s’il est établi que l’équipe visiteuse est responsable de l’incident, elle encourt les sanctions suivantes : (1) – perte du match par pénalité, (2) – suspension de l’équipe ou de l’établissement, (3) – prise en charge des dégâts occasionnés par l’incident.
Article 59: Sur terrain neutre, mêmes sanctions. TITRE XI: ATTRIBUTIONS DE POINTS - match gagné : 3 points ; - match nul : 1 point ; - match perdu : 0 point ; - match perdu par forfait : 0 point (- 3 buts) ; - match gagné par forfait : 3 points (+ buts) ; - match gagné par pénalité : 3 points (but pour) ; - match perdu par pénalité : 0 point (but contre).
Article 60: Toute équipe qui abandonne ou refuse de continuer la partie sera battue par forfait.
TABLEAU A: COMPOSITION DES EQUIPES